Elections

Listes électorales

Le citoyen (s) de Luxembourg sera appelé pour les élections législatives, européennes et locales. Les citoyens (à l'intérieur) d'un pays de l'UE peuvent participer aux élections européennes et locales, sous certaines conditions prescrites par la loi. Citoyen (s) des autres nations ne peut participer aux élections locales conformément aux conditions légales.

 

Au Grand-Duché ne peuvent se rendre aux urnes est pas inscrit sur la liste électorale.
Les résidents étrangers (à l'intérieur) doivent inscrire sur les listes électorales des communautés résidentielles respectives, si elles veulent participer aux élections municipales dans le Grand-Duché européenne et / ou. Effectif actuel est seulement possible si les conditions de la loi électorale sont respectés.

 

Dans le cas de déménagement dans une autre communauté, le Luxembourg et les électeurs étrangers sont automatiquement inscrits sur les listes électorales de la nouvelle communauté résidentielle. Dans le même temps, ils sont effacés de la liste électorale de l'ancienne municipalité de résidence.

 

Au Grand-Duché, le vote est obligatoire pour tous les électeurs figurant sur les registres électoraux, luxembourgeoise ou étrangère. Les gens qui sont plus de 75 ans le jour du scrutin sont exemptés de l'élective. Cependant, ils restent sur les listes électorales enregistrées et peuvent, si elles le souhaitent, participer aux élections.

 

Les personnes qui ne peuvent pas participer à l'élection en raison de circonstances imprévues doivent justifier dans une lettre d'excuses au procureur, l'absence, dans la procédure d'élection. Citoyens (s), qui sont approuvés dans le sens de la loi sur le vote par correspondance et nous souhaitons cette procédure doivent être communiquées de son intention par lettre recommandée au conseil des laïcs de leur communauté et de demander leur choix lettre de convocation. Cette demande doit, dans les 10 semaines, et au moins 30 jours avant la date des élections législatives, européennes et locales le conseil laïque être soumis subordonnée à la perte de temps, le conseil des laïcs.

 

Les élections législatives et européennes ont généralement lieu tous les 5 ans, à savoir le premier dimanche de Juin. Si cette date tombe le dimanche de Pentecôte, les élections sur le dernier dimanche de mai. Les élections locales, cependant, auront lieu tous les 6 ans, à savoir le deuxième dimanche en Octobre.

 

Inscrits sur les listes électorales

 

Le statut de l'électeur lors des élections est déterminée par l'inscription sur les listes électorales. Bien que les listes électorales sont déjà disponibles sous la forme de permanente, les suppressions et les entrées sont encore possibles comme suit:

 

  1. jusqu'à ce que le 86e jour (vendredi 13) avant les élections législatives;
  2. après un changement de pertinent pour le choix de résidence;
  3. suite à une rectification par les tribunaux administratifs.

 

Procédure pour être sur la liste électorale pour les élections municipales:

 

S'inscrire comme électeur luxembourgeois

 

La liste des citoyens luxembourgeois qui sont appelés à participer aux élections, est continuellement mis à jour par le bourgmestre et échevins de chaque commune. Cela permet de maintenir le répertoire à jour et il porte sur sa propre initiative ou à la demande de tout citoyen Luxembourg personnelle de ces personnes, qui sont conformes aux conditions imposées à l'électorat et qui résident dans la communauté.

 

L'inscription sur les listes électorales est donc d'office:

 

  • sur la liste électorale officielle dans le cas des personnes qui atteignent l'âge de 18 ans avant la date de la fermeture provisoire de l'annuaire;
  • dans le répertoire supplémentaire dans le cas des personnes qui atteignent l'âge de 18 ans entre la date de la fermeture provisoire de la liste et le jour du scrutin.
  • Lorsque le bourgmestre et échevins balaie les noms des électeurs sur les listes à la suite d'une plainte en vertu de l'examen provisoire ou définitive des listes, il est attaché aux électeurs concernés au plus tard 48 heures après la date de publication des annuaires par écrit à leur au lieu de résidence de celui-ci, pour les informer de ce fait des motifs de l'annulation.
  • Un renouvellement total ou partiel des conseils municipaux les conditions d'âge et de résidence doit être respecté à la date à laquelle les élections locales ont lieu.

 

S'inscrire comme électeur non luxembourgeois

 

Les ressortissants de tout autre pays, qui est, un État membre de l'UE ou de pays tiers qui résident dans le Grand-Duché de Luxembourg peuvent, vote dans les élections locales, sans perdre leur droit de vote dans la commune de leur pays d'origine.

 

Les ressortissants étrangers qui souhaitent participer pour la première fois aux élections locales doivent procéder dans les délais d'inscription en personne à l'autorité locale de résidence afin d'y remplir une demande d'enregistrement dans le registre spécial des électeurs étrangers daté et signé. Ce répertoire a également la nationalité d'électeurs inscrits est noté. La demande d'enregistrement doit être présentée avant le 86e jour avant l'élection contre récépissé au bourgmestre et échevins.

 

L'étranger doit aussi pour cette demande d'enregistrement:

 

  • un affidavit formelle livrer, dater et signer, est maintenu dans le texte suivant:
  • Nationalité, date et lieu de naissance, sa dernière adresse dans le pays d'origine et l'adresse dans le Grand-Duché de Luxembourg;
  • qu'ils ne sont pas confisqués dans leur pays d'origine le droit de vote par une décision de justice ou une seule décision administrative susceptible de recours ou, le cas échéant, que cette perte est due à la force dans le pays des conditions de résidence de l'origine;
  • présenter un document d'identité en cours de validité;
  • fournir un certificat attestant qu'il est domicilié au moment de la soumission de la demande d'au moins 5 ans dans le territoire luxembourgeois. Ce certificat doit être délivré par une autorité publique. Si un ressortissant étranger a vécu dans plusieurs communautés, il doit présenter un certificat de résidence à sa commune de résidence actuel de chacune de ces communautés.

 

Si la demande est acceptée, le maire et les échevins doivent inscrire sur les listes électorales avant le 86e jour avant les élections locales. Dans les 15 jours après la demande d'inscription sur les listes électorales tout demandeur sera informé individuellement par écrit si la demande a été accordée ou non. Un refus d'enregistrement doit être justifiée.

 

Une fois par les électeurs non-nationaux ont été inscrits sur la liste électorale, il est là aussi longtemps que conduit aux mêmes conditions que d'un sélecteur Luxembourg jusqu'à ce qu'il demande la suppression ou supprimé d'office, parce qu'il ne respecte plus la applicable pour l'exercice des conditions de l'option ( lorsque vous déménagez, il est pas nécessaire d'entrer de nouveau sur la liste électorale). Si vous déplacez la transmission sur la liste électorale de la nouvelle municipalité est automatique. Comme dans les listes électorales personne inscrite doit faire l'objet d'obligatoire.